Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jeunes Repreneurs
La Demeure Historique, association

Numéro de dépôt :
4338807
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2027
Jeunes Repreneurs de La Demeure Historique

Présentation de la marque Jeunes Repreneurs

Déposée le 17 février 2017 par la société La Demeure Historique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jeunes Repreneurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la société La Demeure Historique domicilié(e) 57 quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 359 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA DEMEURE HISTORIQUE, Mme Bellamy-Biard Anne-Sophie domicilié(e) 57 RUE quai de la Tournelle - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Jeunes Repreneurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeunes Repreneurs arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

La Demeure Historique a également déposé les autres marques suivantes : DH ROUTE DE BEAUTE , DH PASSEPORT CULTUREL , Monuments de France , Mécénat Monuments Historiques


La Demeure Historique, association - 57 quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France - SIREN 784359887


LA DEMEURE HISTORIQUE, Mme Bellamy-Biard Anne-Sophie - 57 RUE quai de la Tournelle - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.